Déposée le 31 mai 2016 par monsieur PACOT Stéphane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « SP5D FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-25 du 24 juin 2016.
Le déposant est monsieur PACOT Stéphane domicilié(e) Site des Ex-abattoirs, Rue des Guinandes - 89700 - TONNERRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SJB, Mme GUIDOU Sophie domicilié(e) 43 RUE du clos, 155 - 89002 - AUXERRE CEDEX - France.
La marque SP5D FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4276118.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. PACOT Stéphane - Site des Ex-abattoirs, Rue des Guinandes - 89700 - TONNERRE - France
SJB, Mme GUIDOU Sophie - 43 RUE du clos, 155 - 89002 - AUXERRE CEDEX - France
Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25
Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52
Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, produits ménagers, produits de droguerie, parfum d'ambiance, produits d'intérieur, produits pharmaceutiques et vétérinaires, aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, compléments alimentaires pour humains et animaux, herbes médicinales, tisanes, parisiticides ; ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux ; ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.
Conseils relatifs aux produits et au biocide [en rapport avec les nouvelles réglementations].
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